PP 1106/49 Activités accessoires , 1992-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1106/49
Titre:Activités accessoires 
Dates:1992-2008
Période de création:1992 - 2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapport.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation écrite de la direction des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310530
 

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