PP 1106/17 Conseil de direction PCO, 2016 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1106/17
Titre:Conseil de direction PCO
Dates:2016
Période de création:2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Calendrier des séances, séances du comité (procès-verbaux, dossiers), documents de séances, notes de services, communication, divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation écrite de la direction des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310498
 

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