PP 1106/8 Direction générale, 2013-2016 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1106/8
Titre:Direction générale
Dates:2013-2016
Période de création:2013 - 2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseil des Chefs de Service (CSS) :
- Documents sur les séances du CSS, les affaires courantes, le bureau du CSS et la gouvernance clinique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation écrite de la direction des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310485
 

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