Bda 97/9 Procès-verbaux du Consistoire d'Oron, 1797.01.01-1798.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bda 97/9
Titre:Procès-verbaux du Consistoire d'Oron
Dates:1797-1798
Période de création:01/01/1797 - 31/12/1798
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cahier (65 folios) dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce cahier des procès de 1797-1798 a été copié en août 1813. Ce document a été anciennement classé dans la série K numéro 5, provient du Tribunal de district d'Oron, voir aussi K XVIII o.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309821
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises