H 111/12 Registres des délibérations, 1800.11.18-1801.03.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 111/12
Titre:Registres des délibérations
Dates:18 novembre 1800 - 28 mars 1801
Période de création:18/11/1800 - 28/03/1801
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote H 112/12.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:H 113
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309674
 

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