PP 1087/78 Affaire Masset - revendications sur un terrain appartenant à la famille Bourgeois, 1795-1801 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1087/78
Titre:Affaire Masset - revendications sur un terrain appartenant à la famille Bourgeois
Dates:1795 - 1801
Période de création:1795 - 1801
Niveau:Dossier
Importance matérielle:14 pièces papier dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 12 pièces numérotées (1-11 + 9 bis) dont 11 lettres et 1 projet de compromis (n°7), s'échelonnant du 20 octobre 1798 au 22 décembre 1801. Correspondance échangée entre Charles Masset habitant Montavaux et le colonel Bourgeois, ou d'autres membres de la famille Bourgeois, dont le secrétaire général de la Caisse de famille. Avec certaines copies des lettres renvoyées à Masset par des membres de la famille.
- plan idéal des Oches et de Sur la Fontaine (S.d. [1795-1801])
- résumé de l’affaire (S.d. [1798-1801]).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297896
 

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