PP 1087/23 Actes en faveur de la caisse de famille Bourgeois, 1769.12.02-1812.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1087/23
Titre:Actes en faveur de la caisse de famille Bourgeois
Dates:2 décembre 1769 - 21 janvier 1812
Période de création:02/12/1769 - 21/12/1812
Niveau:Dossier
Importance matérielle:20 actes dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier regroupe des actes classés par type, puis chronologiquement. Y figurent : 10 acquisitions; 5 échanges; 2 collocations; 2 obligations, 1 subhastation; 1 passation à clos; 1 acquisition (la caisse de famille est notifiée en tant que voisin direct).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297813
 

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