PP 333/116 Police d'assurance., 1824.11.13-1824.11.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/116
Cotes anciennes:n°116
Titre:Police d'assurance.
Dates:1824 novembre 13
Période de création:13/11/1824 - 13/11/1824
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [police d'assurance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129703
 

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