PP 333/95 "Concession par divers"., 1800.11.15-1800.11.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/95
Cotes anciennes:n°95
Titre:"Concession par divers".
Dates:1800 novembre 15
Période de création:15/11/1800 - 15/11/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Ne se trouve pas dans le fonds, ayant été vraisemblablement retiré en 1896 pour vente de la source.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129669
 

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