PP 333/87 a Convention avec la commune de Mur., 1795.11.10-1795.11.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/87 a
Cotes anciennes:n°87 a
Titre:Convention avec la commune de Mur.
Dates:1795 novembre 10
Période de création:10/11/1795 - 10/11/1795
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Il s'agit de la copie de PP 333/87.
 

Descripteurs

Entrées:  MUR. COMMUNE (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129661
 

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