PP 333/51 Accord d'amodiation pour les années 1757 à 1759 (nul)., 1757.01.01-1759.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/51
Cotes anciennes:n°51
Titre:Accord d'amodiation pour les années 1757 à 1759 (nul).
Dates:1757-1759
Période de création:01/01/1757 - 31/12/1759
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [amodiation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129614
 

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