PP 333/25-31 c Papiers relatifs aux achats en commun et règlements mutuels., 1746.01.01-1754.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/25-31 c
Cotes anciennes:Liasse IV
Titre:Papiers relatifs aux achats en commun et règlements mutuels.
Dates:1746-1754
Période de création:01/01/1746 - 31/12/1754
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129571
 

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