PP 522/275 Règlements et cahiers des charges, 1970.03.10-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 522/275
Titre:Règlements et cahiers des charges
Dates:1970-2000
Période de création:10/03/1970 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Cahier des charges du commissaire permanent de l'Association des éclaireurs vaudois (1970);
- Cahier des charges des commissaires cantonaux (1982);
- Cahier des charges de l'archiviste (1983);
- Subsides de la commune de Lausanne (1987);
- Cahier des charges du commissaire à la formation (1989)
- Cahier des charges du quartier-maître cantonal (1986, 1989);
- Cahier des charges des aumôniers (1989);
- Cahier des charges du chef et de la cheftaine adjoint(e) (1989, 1991);
- Cahier des charges des commissaires de branches (1989);
- Projet de règlement concernant "Le Tison" (1990);
- Mixité et coéducation (1990);
- Règlement pour le foulard cantonal vaudois (1990, 1993);
- Conditions à remplir pour organiser un cours de branche sportive Excursion et plein air (1990);
- Règlement des indemnités (1990);
- Directives pour la subvention de camps scouts à l'étranger (1992);
- Règlement sur l'établissement des notes de frais et décomptes de cours (1996);
- Règlement cantonal des activités à risque avec cordes et système à câbles (1998);
- Règlement concernant les activités à risque (1999);
- Règlement concernant le poste administratif de soutien au chef cantonal (1999);
- Règlement cantonal du fonds de secours (2000);
- Règlement cantonal du fonds matériel (2000);
- Règlement cantonal du fonds édition (2000);
- Règlement cantonal du fonds promotion (2000);
- Règlement cantonal du fonds formation continue (2000);
- Règlement cantonal du fonds activités cantonales (2000);
- Critères d'intégration d'un groupe à l'Association du scoutisme vaudois (2002);
- Règlement de la coéducation et de l'égalité des chances dans l'Association du scoutisme vaudois (version du 24 janvier 2006).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294879
 

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