Bq 30/6 Délimitation entre le territoire d'Arnex souveraineté de Berne et celui d'Orbe souveraineté des deux Etats de Berne et de Fribourg, 1704, avec rappel des décisions de 1509., 1704.01.01-1704.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bq 30/6
Cotes anciennes:IB Romainmôtier, no 693
Titre:Délimitation entre le territoire d'Arnex souveraineté de Berne et celui d'Orbe souveraineté des deux Etats de Berne et de Fribourg, 1704, avec rappel des décisions de 1509.
Dates:1704
Période de création:01/01/1704 - 31/12/1704
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient une carte.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291470
 

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