PP 1083/335 Politiques restrictives (V): Conseil de l'Europe, Europol, Lisbonne, 1985-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1083/335
Cotes anciennes:91
Titre:Politiques restrictives (V): Conseil de l'Europe, Europol, Lisbonne
Dates:1985-2005
Période de création:1985 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:a) Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
- Paul Flynn (Royaume-Uni, Groupe socialiste), Toxicomanie: conséquences sociales et réponses apportées par les Etats membres, 21 décembre 2001 (le « Rapport Flynn »).
- [Rapport Flynn], Compte rendu de la septième séance de la session de 2002, 24 janvier 2002, 65 p.
- Miserable Paul Flynn report thrown out, HNN (Hassela Nordic Network), 26 January 2002, 32 p.
- La composition de l'Assemblée parlementaire, brèves biographies, 2002.
- Articles de presse (2002).

b) Conseil de l'Europe: Groupe Pompidou.
- Secrétariat du Groupe, correspondants permanents, liste des publications.
-- Conférence ministérielle des 15-16 mai 1997 en Norvège, Déclaration politique et Programme de travail 1997-2000, Groupe Pompidou, 1997, 12 p.
-- Revue de presse: articles de l'Agence Europe, etc.

c) Convention Europol.
- Journal officiel des communautés européennes (JOCE No 191, 29 juillet 1992, No 316, 27 novembre 1995), Rapport d'information du Sénat français (1995), etc.

d) Accord de Schengen.
- Accord de base du 14 juin 1985. Articles divers.

e) Observatoire européen des drogues et des toxicomanies de Lisbonne.
- Communiqués de l'Agence sur les drogues de l'UE à Lisbonne (2003, 2005), etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite du donateur; cette réserve de consultation échoit au décès du donateur mais au plus tard au 1er janvier 2025. Passé cette date, l'ensemble du sous-fonds sera consultable sans restriction.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291336
 

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