PP 1093/1210 Règlement CFF sur le trafic de marchandises dangereuses, 1993.01.20-1996.12.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1210
Titre:Règlement CFF sur le trafic de marchandises dangereuses
Dates:20 janvier 1993 - 23 décembre 1996
Période de création:20/01/1993 - 23/12/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séminaire concernant l'application de l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs et les entreprises de transport concessionnaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290035
 

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