PP 1093/649 3ème convention d'aide financière - correspondance (achat d'une automotrice entre autres), 1990.01.01-1996.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/649
Titre:3ème convention d'aide financière - correspondance (achat d'une automotrice entre autres)
Dates:1er janvier 1990 - 31 décembre 1996
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, état des fonds, Convention, versement des fonds, programme des travaux, situations trimestrielles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289471
 

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