PP 1093/620 Liste des créanciers (31 décembre 1985), 1985.01.01-1985.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/620
Titre:Liste des créanciers (31 décembre 1985)
Dates:1er janvier 1985 - 31 décembre 1985
Période de création:01/01/1985 - 31/12/1985
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Accompagné d'une liste d'actifs transitoires, et de montants sur carte de crédit.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289442
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises