PP 899/101 Comité : procès-verbaux des séances, 1989.12.13-2000.03.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 899/101
Titre:Comité : procès-verbaux des séances
Dates:1989-2000
Période de création:13/12/1989 - 23/03/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du 13 décembre 1989, des 19 mars, 8 août, 8 octobre et 12 décembre 1990, des 20 mars, 21 août et 20 novembre 1991, du 15 avril 1992, des 15 février, 19 avril et 23 août 1995, des 27 février et 3 octobre 1996, 26 février et 18 septembre 1997, du 23 mars 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=128038
 

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