PP 895/228-240 Autres, 1930-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 895/228-240
Titre:Autres
Dates:1930-1980
Période de création:1930 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:11 cahiers, 1 classeur et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Péages fédéraux", "Les Conventions douanières de Bruxelles et le Conseil de Coopération douanière", "De l'histoire de la douane dans le pays de Vaud du moyen-âge à l'Etat fédératif", "Introduction au projet de tarif douanier", "Délimitation de la frontière entre le Valais et la France du Mont Dolent au Lac Léman", "Plan de travail et description de service pour le personnel du bureau de douane d'Yverdon", "Ligne frontière entre la France et le canton de Vaud", "Problèmes concernant une Union douanière européenne", "Saint-Gingolph", "Crassier rectification de la frontière", "Etude 77", "Plan de travail et description de service du bureau de douane d'Yverdon", liste des différents bâtiments douaniers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280228
 

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