PP 1060/4190 "Direction de la sécurité sociale et de l'environnement; Direction de police et des sports; Direction des écoles. "Eléments d'une politique communale dans le domaine de la toxicomanie : réponse aux motions Schilt-Thonney, Zamora et Longchamp : Rapport-préavis No 119", 25 p. [manque p.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1060/4190
Titre:"Direction de la sécurité sociale et de l'environnement; Direction de police et des sports; Direction des écoles. "Eléments d'une politique communale dans le domaine de la toxicomanie : réponse aux motions Schilt-Thonney, Zamora et Longchamp : Rapport-préavis No 119", 25 p. [manque p. 24]"
Dates:1995
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 volume imprimé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:422/11-14
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1278173
 

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