PP 966/678 Immatriculations au registre foncier, 1992-1993 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 966/678
Titre:Immatriculations au registre foncier
Dates:1992-1993
Période de création:1992 - 1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bâtiment 16424 (1992): lettre du Registre foncier au Comptoir et réponse; bâtiment 16782 (1993): lettre du Registre foncier au Comptoir et réponse, vue générale des bâtiments du site de Beaulieu (avec numéros d'immatriculation).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272678
 

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