P Confrérie réformée d'Echallens 23 Convention entre la Commune d'Echallens, la Confrérie réformée d'Echallens et la Paroisse évangélique réformée d'Echallens, 2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Confrérie réformée d'Echallens 23
Cotes anciennes:P Confrérie réformée d'Echallens 24
Titre:Convention entre la Commune d'Echallens, la Confrérie réformée d'Echallens et la Paroisse évangélique réformée d'Echallens
Dates:2003
Période de création:2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient une convention, un projet de convention, un dossier de répartition des frais de culte et des références légales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271607
 

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