PP 1097/192 Convention entre la Compagnie et l'Affichage Vuilleumier SA, 1990.11.20-1993.06.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/192
Titre:Convention entre la Compagnie et l'Affichage Vuilleumier SA
Dates:20 novembre 1990 - 7 juin 1993
Période de création:20/11/1990 - 07/06/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convention pour l'affichage publicitaire entre la Compagnie et la Société d'affichage (droit exclusif d'exploiter toutes les propriétés de la Compagnie (véhicules, immeubles, terrains, …), Convention pour l'affichage publicitaire entre la Compagnie et la Société d'affichage concernant les abris, avenant numéro 1 à la Convention (1993).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256663
 

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