Zone d'identification |
| Cote: | PP 966/325-330 |
| Titre: | Assemblée générale et Conseil d'administration |
| Dates: | 1919-1977 |
| Période de création: | 1919 - 1977 |
| Niveau: | Sous-série |
| Importance matérielle: | 6 registres |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | "L'assemblée générale, régulièrement constituée, est l'organe suprême de la Société." [...] "La Direction et l'administration de la Société sont confiées à un Conseil d'Administration composé de cinq à neuf membres élus pour deux ans par l'assemblée générale et rééligibles" [...] "Le Conseil d'Administration a tous les pouvoirs que la loi ou les statuts ne réservent pas à l'assemblée générale." (statuts, 15.12.1919).
Ces deux organes sont classés ici ensemble pour deux raisons:
- Ils fonctionnent ensemble et se répondent mutuellement.
- Ils sont regroupés physiquement dans des registres, ce qui les rend difficilement séparables.
Les réunions du Conseil d'administration (C.A.) et les Assemblées générales (A.G.) ont lieu chaque année, y compris en 1939 et en 1964 (malgré que le Comptoir n'ait pas lieu). Trois A.G. extraordinaires ont lieu au total, en 1921, 1939 et 1949. Outre cela, peut être aussi considérée comme extraordinaire - bien qu'elle n'en ait pas l'appellation - l'assemblée constitutive de 1919.
Au fil des 57 années civiles lors desquelles ces documents sont produits, on retrouve deux schémas annuels récurrents. (Les éléments sont présentés dans l'ordre chronologique de leur production):
- C.A. - A.G. ordinaire - C.A.: 26x
- C.A. - A.G. ordinaire - C.A. - C.A.: 12x
On remarque en outre une régularisation de ces schémas dès 1945. À l'inverse, aucune des 5 premières années (1919-1924) ne suit l'un ou l'autre de ces schémas: l'appareil directeur du Comptoir est progressivement mis en place.
Enfin, plusieurs années marquent des irrégularités, de nature variable:
- 1922 et 1943: l'année civile commence par une A.G. et non par un C.A. (sans justification).
- 1962: le C.A. de fin d'année est remplacé par une réunion du Comité central, "en l'absence de question capitale" (note explicative figurant à la place dudit C.A.)
- 1963: le C.A. de fin d'année n'a pas lieu. Aucune justification.
- 1964: un procès-verbal du Comité central est classé ici volontairement, "en raison de l'importance de la question débattue" (il s'agit de la réduction de la durée du Comptoir; note explicative figurant aux côtés dudit procès-verbal).
- 1976: le procès-verbal de l'A.G. du 19.05, qui a pourtant bien eu lieu, manque. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255889 |
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