Bs 9/1 Mémoires, plans, correspondances, négociations, envoi du commissaire général Lerber auprès de M. de Chavigny, ambassadeur de France, concernant les difficultés sur les limites entre Bonmont et le Pays de Gex, et celles avec quelques familles de Vésenex sur l'étendue de leur droit d'affouage

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bs 9/1
Cotes anciennes:IB Layette 273, Bonmont, N° 530
Titre:Mémoires, plans, correspondances, négociations, envoi du commissaire général Lerber auprès de M. de Chavigny, ambassadeur de France, concernant les difficultés sur les limites entre Bonmont et le Pays de Gex, et celles avec quelques familles de Vésenex sur l'étendue de leur droit d'affouage dans les bois de La Rippe, avec le projet d'arrangement original, conclu enfin à Berne, avec M. Fabry, subdélégué de Gex et commissaire de France, ratifié ensuite par Sa Majesté
Dates:1755-1761
Période de création:1755 - 1761
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Premier volume.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249496
 

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