PP 1084/27 Comptes annuels 2005 (avec procès-verbal de l'Assemblée générale 2006 y relative), 2005.01.01-2006.09.06 (Série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- P Archives privées (Section)
  - PP numérique Archives privées entrées dès 1979 (Sous-section)
    - PP 1084 Association romande contre la drogue (ARCD), 1981-2018.06.22 (Fonds)
      - PP 1084/22-28 Année 2005, 2005.01.01-2006.09.06 (Sous-fonds)
        
        PP 1084/26 Correspondance, 2005.01.01-2005.12.31 (Série)
        PP 1084/27 Comptes annuels 2005 (avec procès-verbal de l'Assemblée générale 2006 y relative), 2005.01.01-2006.09.06 (Série)
        PP 1084/28 Exposé, 2005.03.01 (Série)

Zone d'identification
Cote:	PP 1084/27
Titre:	Comptes annuels 2005 (avec procès-verbal de l'Assemblée générale 2006 y relative)
Dates:	ler janvier 2005 - 6 septembre 2006
Période de création:	01/01/2005 - 06/09/2006
Niveau:	Série
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

- Chèque de dix mille francs de la Banque Cantonale du Valais, Sion, à l'ordre de l'Association romande contre la drogue, Yverdon-les-Bains, 25 août 2005 (copie); versement sur le compte de l'Association romande contre la drogue (ARCD), Banque Raiffeisen de Lavaux, 23 septembre 2005, valeur 26 septembre 2005 (copie) [don de l'ex-Comité valaisan contre la révision de la Loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) effectué au moment de sa dissolution, annoncé lors de l'assemblée générale de 2005]
- Lettre de Jean-Philippe Chenaux à Raymond Ducrey, directeur d'Intermandat, Paudex, 6 janvier 2006; en annexe, 14 pièces mentionnées, dont Bilan au 31 décembre 2005, Compte d'exploitation de l'exercice au 31 décembre 2005, 5 janvier 2006
- Lettre de Jean-Philippe Chenaux à Michel Golay, directeur de Fiduconsult Golay SA, Paudex, 6 janvier 2006; copie à Raymond Ducrey
- Courriel de Jérôme Briand, collaborateur d'Intermandat, 23 janvier 2006 [remise des comptes 2005 de l'Association romande contre la drogue (ARCD)]
- Lettre d'Intermandat à Jean-Philippe Chenaux, Lausanne, 13 février 2006; en annexe:
a) Association romande contre la drogue, Rapport de l'Organe de révision à l'Assemblée générale des membres, exercice 2005, Intermandat, Lausanne, 8 février 2006, 3 p. [rapport annulé en raison d'une erreur d'addition au bilan; bilan et comptes non signés par Jean-Marc Narbel et Jean-Philippe Chenaux]
b) Déclaration d'intégralité de bilan de l'Association romande contre la drogue à l'attention d'Intermandat SA relative aux comptes annuels de l'exercice 2005, signée par Jean-Marc Narbel, président, et Jean-Philippe Chenaux, trésorier, Paudex, 7 février 2006
- Lettre de Jean-Philippe Chenaux à Raymond Ducrey, directeur d'Intermandat, Paudex, 31 mars 2006 [en retour, les trois pages des Comptes et la Déclaration d'intégralité de bilan dûment signées]
- Lettre de Jean-Philippe Chenaux à Michel Golay, directeur de Fiduconsult Golay SA, Paudex, 31 mars 2006; copie à Raymond Ducret, Jean-Marc Narbel et Claude Ruey
- Lettre d'Intermandat à Jean-Philippe Chenaux, Lausanne, 18 août 2006; en annexe:
- Association romande contre la drogue, Rapport de l'Organe de révision à l'Assemblée générale des membres, exercice 2005, Intermandat, Lausanne, 8 février 2006 [rapport dûment corrigé et signé, avec le bilan et les comptes 2005 signés par Jean-Marc Narbel et Jean-Philippe Chenaux], original et copie
- Lettre de Jean-Philippe Chenaux à Raymond Ducrey, directeur d'Intermandat SA, Lausanne (avec copie à Michel Golay), 12 octobre 2006; en annexe: en retour, la version corrigée du Rapport 2005 de l'Organe de révision à l'Assemblée générale de 2006, dûment signée par Jean-Marc Narbel et Jean-Philippe Chenaux; vérificateurs des comptes: rocade Ducrey-Golay]
- Association romande contre la drogue (ARCD), Procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 6 septembre 2006, Salle du Vampire, Martigny, 4 p. [rédigé par Maximilien Bernhard, Yverdon-les-Bains, 12 octobre 2006; Présentation des comptes 2005, par Jean-Philippe Chenaux, p. 1; Rapport d'activité, rédigé par Jean-Marc Narbel et Jean-Philippe Chenaux, pp. 3-4; élections statutaires: Alain de Meuron, médecin à Neuchâtel, et Luc Barthassat, Conseiller national genevois, élus au comité; Jean-Philippe Chenaux, démissionnaire du comité à fin 2006]

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Consultable sur autorisation écrite du président de l'Association romande contre la drogue, Maximilien Bernhard, et de Jean-Philippe Chenaux solidairement. Passée la date du 1er janvier 2025, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:	Français