PP 1088/29-32 Confédération : autres, 1973-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1088/29-32
Titre:Confédération : autres
Dates:1973-1995
Période de création:1973 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs, 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents n'entrant pas dans une catégorie spécifique, du fait de leur classement original, ou par manque d'informations, ainsi que quelques documents qui requièrent un niveau de protection étendu.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Allemand; Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Il a été jugé pertinent de conserver les classeurs tels qu'ils ont été livrés, avec un ordonnancement original des documents.
 

Descripteurs

Entrées:  collaborateur personnel (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1208211
 

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