PP 1086/19 FANTOME Séances du 25.02.1962 au 21.03.1986, 1962-1986 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1086/19 FANTOME
Cotes anciennes:PP 1086/13 FANTOME
Titre:Séances du 25.02.1962 au 21.03.1986
Dates:1962-1986
Période de création:1962 - 1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ces procès-verbaux se trouvent dans le registre des séances du 25.02.1962 au 11.03.1986 (PP 1086/12).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1152786
 

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