PP 1080/6 Procès-verbaux, ordres du jour et correspondance, 1978.09.06-1995.04.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1080/6
Titre:Procès-verbaux, ordres du jour et correspondance
Dates:6 septembre 1978- 12 avril 1995
Période de création:06/09/1978 - 12/04/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classement par ordre chronologique décroissant.
Voir sous PP 1080/7 pour pièces jointes à la correspondance du 8 mars 1991 en lien avec le point No 4 de l'ordre du jour de la séance du 27 mars 1991 (abattage d'une ligne de chênes à Saint-Saphorin).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149936
 

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