PP 1090/55 Commissions "Approche fusion", 1985.11.11-1986.09.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1090/55
Titre:Commissions "Approche fusion"
Dates:1985-1986
Période de création:11/11/1985 - 16/09/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier remis par Xavier Paillard, membre de la commission se compose:
- de procès-verbaux des séances de la commission;
- de documents de travail;
- de projets de statuts et de règlements pour une nouvelle association mixte (Voir aussi PP 522/129-130).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146973
 

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