PP 1090/53 Assemblées générales, 1977.01.01-1990.10.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1090/53
Titre:Assemblées générales
Dates:1977-1990
Période de création:01/01/1977 - 26/10/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Se compose:
- de convocations;
- de procès-verbaux des assemblées (1986-1988);
- de comptes annuels (1976-1980, 1987-1988)1980, 1987-1988). (Voir aussi sous PP 1090/82-100)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146970
 

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