PP 1061/139 Comptes rendus, rapports, 1957-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1061/139
Titre:Comptes rendus, rapports
Dates:1957-1976
Période de création:1957 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Compte-rendu de séance 15 novembre 1976, 23 novembre 1976.
- 3 rapports de la Commission de la gestion du Conseil d'Etat Vaud, 1974, 1975, 1976.
- Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil, Claude Pahud, 1972.
- 4 feuilles des suffrages des bureaux de vote pour les élections des députés lausannois au Grand Conseil Vaudois (législature 1957-1961 et 1962-1966).
- Rapport de 10 pages de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les procédés de réclame, juillet 1970.
- 14 procès verbaux typographiés et imprimés, de 3 à 5 pages, concernant la Commission de l'EDEN (hôtel), entre 1959 et 1961.
- Interpellation de Claude Pahud, 11 septembre 1974.
- Compte rendu des débats, Réunion des bureaux des Grands Conseils de Suisse romande, de Berne et du Tessin, à Berne le 12 octobre 1974.
- Textes à l'intention des députés, datés entre 1960 et 1970.
- liste des activités de Claude Pahud en tant que député au Grand Conseil du canton de Vaud.
- Commission Parti libéral - Problèmes familiaux. Bref rappel. 1962.
- Point de vue de la commission d'études du Parti libéral vaudois concernant la révision totale de la Constitution fédérale, sans date.
- Motion Pahud et Consorts, demandant le transfert du service de la formation professionnelle du Département de l'agriculture, industrie et commerce au département de l'instruction publique et des cultes. 10 mai 1966.
- "Les libéraux et les élections au Conseil d'Etat", 22 janvier 1962.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  VAUD. GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  PARTI LIBERAL VAUDOIS (Personnes\P)
  PAHUD (CLAUDE, ALLIE VEILLARD, DIRECTEUR DE L'ECOLE D'ETUDES SOCIALES ET PEDAGOGIQUES ET DEPUTE VAUDOIS, 1924-2017) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146321
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises