PP 1061/155 Procès-verbaux, 1985-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1061/155
Titre:Procès-verbaux
Dates:1985-1988
Période de création:1985 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 8 procès-verbaux pour la Commission consultative cantonale pour la prévention des mauvais traitements envers les enfants: 31 janvier 1986, 25 avril 1986, 31 mai 1986, 27 juin 1986, 31 octobre 1986, 28 novembre 1986, 23 janvier 1987, 31 octobre 1987
- 4 lettres d'informations concernant des procès-verbaux adressées aux membres de la commission, de 1985 à 1988

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION CONSULTATIVE CANTONALE POUR LA PREVENTION DES MAUVAIS TRAITEMENTS ENVERS LES ENFANTS (VAUD) (Personnes\C)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Prévention des mauvais traitements et négligences envers les enfants (Matières\P)
  [lettre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146157
 

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