PP 1074/135 Suprême Conseil de Suisse, "Grandes constitutions de 1786 révisées par le Convent universel des Suprêmes Conseils réunis à Lausanne et adoptées das sa séance du 22 septembre 1875", Lausanne : Suprême Conseil de Suisse, 14 p., 1936 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/135
Titre:Suprême Conseil de Suisse, "Grandes constitutions de 1786 révisées par le Convent universel des Suprêmes Conseils réunis à Lausanne et adoptées das sa séance du 22 septembre 1875", Lausanne : Suprême Conseil de Suisse, 14 p.
Dates:1936
Période de création:1936
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuillet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

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URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1101964
 

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