PP 1074/78 Principes et règlement général, 1955-1971 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/78
Titre:Principes et règlement général
Dates:1955-1971
Période de création:1955 - 1971
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exemplaires du livret intitulé "Principes et Règlement général de la Juridiction du Suprême Conseil de Suisse", ainsi que l'enveloppe qui les contenait (1955, 1971).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1101504
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises