PP 1078/32 Transaction avec plan, 1883 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1078/32
Titre:Transaction avec plan
Dates:1883
Période de création:1883
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 volume relié dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Transaction avec plan passée entre Albert Baylon et François Elie Mestral.
- Pièce (1) : Acte notarié (9 août 1883);
- Pièce (2) : Plan (sans date);
- Pièce (3) : Extrait de cadastre (23 juillet 1883);
- Pièce (4) : Courrier adressé à Gabriel Dufour, notaire de Nyon, au sujet des extraits de plans (10 juillet 1883);
- Pièce (5) : Facture adressée à Baylon par le notaire Gabriel Dufour (1883);
- Pièce (6) : Plan (sans date).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  DUFOUR (GABRIEL, NOTAIRE A ARZIER PUIS BEGNINS, EPOQUE 1845-1887) (Personnes\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099263
 

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