P Loys 332 Projet de constitution du fonds de la famille Loys, en trois points concernant: \ 1) la constitution du fonds en obligations et rentes, la conservation de ces titres; \ 2) l'utilisation du fonds, \ 3) la destination du fonds en cas d'extinction de la famille Loys., 1670 (Pièce)

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Archives cantonales vaudoises (Archives)
- P Archives privées (Section)
  - P alphabétique Archives privées entrées jusqu'en 1978 (Sous-section)
    - P Loys Loys (famille), 1126-2012.07.18 (Fonds)
      - $P Loys 331 Même acte que celui coté P Loys 303 (1547 juin 23). \ \ Au pied: \ Ledit Jacques Boufz remet l'acte de vente et la vigne vendue Aubert Loys, après avoir reçu de celle-ci le montant du rachat (1548 juin 10). \ Témoins: Jean Decrestel et Claude Breifort. \ Notaire: Jean Chevalley., 1547.$ P Loys 331 Même acte que celui coté P Loys 303 (1547 juin 23). \ \ Au pied: \ Ledit Jacques Boufz remet l'acte de vente et la vigne vendue Aubert Loys, après avoir reçu de celle-ci le montant du rachat (1548 juin 10). \ Témoins: Jean Decrestel et Claude Breifort. \ Notaire: Jean Chevalley., 1547.
      - $P Loys 332 Projet de constitution du fonds de la famille Loys, en trois points concernant: \ 1) la constitution du fonds en obligations et rentes, la conservation de ces titres; \ 2) l'utilisation du fonds, \ 3) la destination du fonds en cas d'extinction de la famille Loys., 1670 (Pièce)$ P Loys 332 Projet de constitution du fonds de la famille Loys, en trois points concernant: \ 1) la constitution du fonds en obligations et rentes, la conservation de ces titres; \ 2) l'utilisation du fonds, \ 3) la destination du fonds en cas d'extinction de la famille Loys., 1670 (Pièce)
      - P Loys 333 Laud donné par Aymon de Gingino, "prothonotarius et mandaterius perpetuus" du prieuré de St-Sulpice, de l'ordre des bénédictins et du diocèse de Lausanne. Jean Perret, de Chavannes, a acquis de Jean fils de feu Claude Vontem (?), d'Ecublens, deux terres, dont l'une est située en territo

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Cote:	P Loys 332
Titre:	Projet de constitution du fonds de la famille Loys, en trois points concernant: 1) la constitution du fonds en obligations et rentes, la conservation de ces titres; 2) l'utilisation du fonds, 3) la destination du fonds en cas d'extinction de la famille Loys.
Dates:	S.d. [vers 1670]
Période de création:	1670
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 feuille de papier

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Règles d'accès:	Libre.
Langue:	Français

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Notes:	Provient de l'inventaire d'Olivier Conne.

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P Loys 332 Projet de constitution du fonds de la famille Loys, en trois points concernant: \ 1) la constitution du fonds en obligations et rentes, la conservation de ces titres; \ 2) l'utilisation du fonds, \ 3) la destination du fonds en cas d'extinction de la famille Loys., 1670 (Pièce)

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