P Loys 110 Echange entre noble Charles Etienne de Loys, citoyen de Lausanne, capitaine dans le régiment des gardes suisses et seigneur d'Orzens et autres lieux, agissant en son nom et en celui de sa soeur, noble Suzanne de Loys, épouse de noble Louis Juste Duval de la Pottrie, citoyen de Lausanne,

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- P Archives privées (Section)
  - P alphabétique Archives privées entrées jusqu'en 1978 (Sous-section)
    - P Loys Loys (famille), 1126-2012.07.18 (Fonds)
      - $P Loys 109 Noble Jean Ostervald, seigneur de Bioley, d'Oppens et de Gossens, vend à noble Sébastien Isaac de Loys, seigneur de Chanéaz, conseiller et citoyen de Lausanne, représenté par Jacques Etienne Perey, châtelain d'Orzens et de Chanéaz: \ - la moitié de la dîme de la Bannière, sur des terrai$ P Loys 109 Noble Jean Ostervald, seigneur de Bioley, d'Oppens et de Gossens, vend à noble Sébastien Isaac de Loys, seigneur de Chanéaz, conseiller et citoyen de Lausanne, représenté par Jacques Etienne Perey, châtelain d'Orzens et de Chanéaz: \ - la moitié de la dîme de la Bannière, sur des terrai
      - P Loys 110 Echange entre noble Charles Etienne de Loys, citoyen de Lausanne, capitaine dans le régiment des gardes suisses et seigneur d'Orzens et autres lieux, agissant en son nom et en celui de sa soeur, noble Suzanne de Loys, épouse de noble Louis Juste Duval de la Pottrie, citoyen de Lausanne,
      - P Loys 111 Egrège Daniel Antoine Jossevel, de Moudon, curial de Vulliens et Bussy, châtelain de Chapelle, vend à Jean Louis Courtat, citoyen et secrétaire de la cour inférieure de Lausanne, agissant pour noble Jean de Loys, seigneur de Villardin, Montet, Chavannes et autres lieux, un clos "pour fa

Zone d'identification
Cote:	P Loys 110
Titre:	Echange entre noble Charles Etienne de Loys, citoyen de Lausanne, capitaine dans le régiment des gardes suisses et seigneur d'Orzens et autres lieux, agissant en son nom et en celui de sa soeur, noble Suzanne de Loys, épouse de noble Louis Juste Duval de la Pottrie, citoyen de Lausanne, d'une part, et Benjamin Comte, bourgeois de Vevey et de Moudon, résidant à Lausanne, seigneur de Bioley, Oppens et dépendances, d'autre part. Cet échange est fait à la suite d'un arrangement conclu en 1788. Les de Loys cèdent tous les cens annuels qu'ils perçoivent sur des biens fonciers dans le village et territoire d'Oppens, soit 6 quarterons, mesure d'Yverdon, de froment, les trois quarts, sixième, trente-sixième et nonante-sixième d'un chapon et 2 sous 6 deniers. Ces cens sont assignés sur une maison, une grange écurie, 3 poses deux tiers et un huitième de pose de clos, 3 poses et un seizième de pose de terre, en tout 18 articles qui relèvent du fief du seigneur de Bioley. Ils cèdent les cens annuels qui leur sont dus sur 5 articles à Oppens, soit un demi-quarteron de froment et 1 sous, ainsi que le fief sur les assignaux de ces cens. Enfin, ils versent la somme de 37 florins 3 sous 7 deniers. Le seigneur de Biolley cède les cens directs qu'il perçoit dans le territoire d'Orzens, soit 2 florins 2 deniers et deux tiers de denier. Il remet le fief et la juridiction sur les assignaux de ces cens, soit 27 1/6 poses de terre, pré, bois, en tout 30 articles. Enfin, il abandonne le fief et la juridiction sur 8 1/3 poses de commun. Témoins: Pierre François Gaudard de Lausanne, Alexandre Odin de Montagny. Notaire: Roulier, notaire, juré du bailliage de Grandson, bourgeois et curial d'Yvonand, commissaire rénovateur de la seigneurie d'Orzens. Au dos: "Ténorisé dans la grosse dudit égrège Roulier folio 177".
Dates:	1791 février 28. Lausanne.
Période de création:	28/02/1791
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 parchemin (35 cm x 27 cm)