PP 807/1155 a-b Nouvelle ordonnance sur l'encouragement des arts plastiques et des arts appliqués:, 1888.01.01-1959.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 807/1155 a-b
Cotes anciennes:PP 192/20
Titre:Nouvelle ordonnance sur l'encouragement des arts plastiques et des arts appliqués:
Dates:1888-1959
Période de création:01/01/1888 - 31/12/1959
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, prise de position, brochures.
- "Arrêté fédéral concernant l'avancement et l'encouragement des arts en Suisse (du 22 décembre 1887)", Berne, 1888.
- "Ordonnance sur la protection des beaux-arts par la Confédération (du 29 septembre 1924)", Berne, 1924.
- "Ordonnance sur le développement des arts appliqués (du 18 septembre 1933)", [Berne], [1933].
- "Arrêté fédéral concernant le développement des arts appliqués (arts décoratifs et industriels) (du 18 décembre 1917)", [Berne], 1917.
- "Arrêté du Conseil fédéral modifiant l'ordonnance sur la protection des beaux-arts par la Confédération (augmentation du montant des bourses) (du 17 décembre 1951)", Berne, 1951.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1075010
 

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