PP 807/1 Statuts annotés (articles 5 à 13), 1913.01.01-1936.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 807/1
Cotes anciennes:PP 192/1
Titre:Statuts annotés (articles 5 à 13)
Dates:1913-1936
Période de création:01/01/1913 - 31/12/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cahier et 1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste manuscrite des membres du Conseil de direction.
- Projet de nouveaux statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1073768
 

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