PP 796/1150-1170 Propriétaires d'immeuble(s), 1986-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 796/1150-1170
Titre:Propriétaires d'immeuble(s)
Dates:1986-1987
Période de création:1986 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes, 15 cassettes audio

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf les documents cotés PP 796/1151-1165 qui sont consultables sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  propriétaire - propriété foncière (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1073466
 

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