PP 760/5 Acta du Huis-Clos, 1991.01.01-2000.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 760/5
Titre:Acta du Huis-Clos
Dates:1991 - 2000
Période de création:01/01/1991 - 31/12/2000
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable librement pour les documents de plus de 50 ans, pour la collection complète des Feuilles centrales (PP 760/36) et les deux éditions du Livre d'or 1983 et 2003 (PP 760/46-68).
Consultable sur autorisation écrite du président ou du vice-président des Anciens Helvétiens vaudois pour les documents de plus de 50 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1071803
 

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