PP 712/99/1 Circulaires, extraits de procès-verbal de séance du Conseil d'Etat; documents relatifs aux Ecoles et stations agricoles cantonales de Marcelin; notes au Chef du DAIC; liste des questions, interpellations, motion et autres rapports, lois ou décrets en suspens au Secrétariat général du d

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 712/99/1
Titre:Circulaires, extraits de procès-verbal de séance du Conseil d'Etat; documents relatifs aux Ecoles et stations agricoles cantonales de Marcelin; notes au Chef du DAIC; liste des questions, interpellations, motion et autres rapports, lois ou décrets en suspens au Secrétariat général du département AIC; imprimés officiels de l'Etat de Vaud
Dates:1970-1981
Période de création:1970 - 1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1070415
 

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