PP 680/2762 Missive du 10 février 1983 destinée à AA et relative aux coûts dérivés de l'examen de HPI, 1983 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 680/2762
Titre:Missive du 10 février 1983 destinée à AA et relative aux coûts dérivés de l'examen de HPI
Dates:1983
Période de création:1983
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1068059
 

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