PP 539/292 Extrait du procès-verbal de l'assemblée électorale du Cercle de Gingins pour la candidature de Rodolphe Marc Duvillard au Grand Conseil, contenant un arrêté du Conseil d'Etat, 1824.03.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 539/292
Cotes anciennes:S3
Titre:Extrait du procès-verbal de l'assemblée électorale du Cercle de Gingins pour la candidature de Rodolphe Marc Duvillard au Grand Conseil, contenant un arrêté du Conseil d'Etat
Dates:1824 mars 22
Période de création:22/03/1824
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1053703
 

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