PP 455 K 1 Comité d'initiative, commission d'enquête, commission des statuts, commission financière, 1957.01.01-1961.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 455 K 1
Titre:Comité d'initiative, commission d'enquête, commission des statuts, commission financière
Dates:1957-1961
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapports, correspondance, liste des participants à l'assemblée du 6 juin 1958.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1045534
 

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