PP 455 H 22 Plans divers, 1964.01.01-1964.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 455 H 22
Titre:Plans divers
Dates:1964
Période de création:01/01/1964 - 31/12/1964
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1045386
 

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