PP 455 C 35-39 Conseil général et Comité de direction, 1961.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 455 C 35-39
Titre:Conseil général et Comité de direction
Dates:1961-1989
Période de création:01/01/1961 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 1 boîte à fiches et 1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1044644
 

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