PP 446/526/30 Annexes à l'assemblée générale du 8 mai, 1972 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 446/526/30
Titre:Annexes à l'assemblée générale du 8 mai
Dates:1972
Période de création:1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bilan du 26ème exercice.
- Correspondances concernant l'opposition aux nouvelles conditions de réinscription des servitudes au Registre foncier
- Devis estimatifs des travaux pour l'aménagement d'un bloc opératoire dans le sous-sol de la clinique avec décision du conseil d'administration le 23 mars et plan de transformation du 23 avril 1971.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable dès 2051. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1044302
 

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